Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LABEL FAIRE PLAISIR "
SARL " C.C. and CIE "

Numéro de dépôt :
1759150
Date de dépôt :
01/11/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/11/2001

Présentation de la marque " LABEL FAIRE PLAISIR "

Déposée le 1 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " C.C. and CIE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « " LABEL FAIRE PLAISIR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " C.C. and CIE " domicilié(e) 10 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL " C.C. and CIE " - France.

La marque " LABEL FAIRE PLAISIR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LABEL FAIRE PLAISIR " est expirée depuis le 1 novembre 2001.

" C.C. and CIE " a également déposé les autres marques suivantes : C.C. & Cie , "CALYOS"


SARL " C.C. and CIE " - 10 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France


SARL " C.C. and CIE " - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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